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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY
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IN FREE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IN FREE
SOMFY SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3341527
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2025
IN FREE de SOMFY

Présentation de la marque IN FREE

Déposée le 16 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50 AVENUE DU NOUVEAU MONDE - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque IN FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN FREE arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY SAS, Société par actions simplifiée - 50 AVENUE DU NOUVEAU MONDE - 74300 - CLUSES - France - SIREN 303970230


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572338 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Moteurs électriques, motoréducteurs pour manoeuvrer les stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garages, portails, barrières et grilles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage. Appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.