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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY
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ACOUSTIC COMFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUSTIC COMFORT
SOMFY SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3920425
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
ACOUSTIC COMFORT de SOMFY

Présentation de la marque ACOUSTIC COMFORT

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOUSTIC COMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50 avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ACOUSTIC COMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUSTIC COMFORT est expirée depuis le 16 mai 2022.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY SAS, société par actions simplifiée - 50 avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Stores d'intérieur, stores d'extérieur, volets roulants, volets battants, portes de garage et portails métalliques ; accessoires à savoir mécanismes et composants métalliques ou en matière plastique destinés à la fabrication ou au montage de stores d'intérieur, de rideaux, de fenêtres, de stores d'extérieur, de volets roulants, de volets battants, de portes, de portes de garage, de grilles, de portails et de barrières d'accès, tous ces produits étant métalliques ;

Moteurs électriques ou électroniques, motoréducteurs et mécanismes électriques d'ouverture et de fermeture pour manoeuvrer des stores d'intérieur, des rideaux, des écrans de projection, des fenêtres, des stores d'extérieur, des volets roulants, des volets battants, des portes, des portes de garage, des grilles, des portails et des barrières d'accès ;

Stores d'intérieur ; accessoires à savoir mécanismes et composants en matière plastique destinés à la fabrication ou au montage de stores d'intérieur, de rideaux.