Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY
/
A Sense For Motion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Sense For Motion
SOMFY SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3747278
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2020
A Sense For Motion de SOMFY

Présentation de la marque A Sense For Motion

Déposée le 18 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A Sense For Motion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque A Sense For Motion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Sense For Motion est expirée depuis le 18 juin 2020.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY SAS, société par actions simplifiée - 50, avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEIL, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Moteurs électriques, motoréducteurs pour manoeuvrer les stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles.

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage. ; appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protection des biens et des bâtiments.

Services d'installation, d'entretien et de maintenance des équipements du bâtiment, tels que des appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander télécommander les moteurs de manoeuvre des stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage ; appareils de chauffage, de climatisation et d'automatisation de piscine, appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protections des biens et des bâtiments.