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Marques déposées par la société SOMFY II
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QUALIPOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPOSE
SOMFY II

Numéro de dépôt :
92426492
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque QUALIPOSE

Déposée le 10 juillet 1992 par la société SOMFY II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société SOMFY II domicilié(e) 24, rue du Docteur Gallet, Z.I. des Grands Prés, 74300 CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 550 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque QUALIPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPOSE est expirée depuis le 10 juillet 2002.


SOMFY II - 24, rue du Docteur Gallet, Z.I. des Grands Prés, 74300 CLUSES - France - SIREN 349550327


SODEMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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