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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES
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SOLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUS
SOMFY ACTIVITES SA

Numéro de dépôt :
4488640
Date de dépôt :
05/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2028
SOLUS de SOMFY ACTIVITES

Présentation de la marque SOLUS

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES domicilié(e) 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SOLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUS arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.

SOMFY ACTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : OHANA , PROTEXIOM , GOVIA , SLIDING AIR , , AOTA , OOSOO , AMY , ANTIPØD ,


SOMFY ACTIVITES SA - 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Moteurs électriques, motoréducteurs pour manoeuvrer les stores, écrans, rideaux, volets et fenêtres.