Marque enregistrée - Marque en vigueur

AOXYA
SOMFY ACTIVITES SA

Numéro de dépôt :
4588123
Date de dépôt :
07/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
AOXYA de SOMFY ACTIVITES

Présentation de la marque AOXYA

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AOXYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES domicilié(e) 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque AOXYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AOXYA arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

SOMFY ACTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : OHANA , PROTEXIOM , GOVIA , SLIDING AIR , , AOTA , OOSOO , AMY , ANTIPØD ,


SOMFY ACTIVITES SA - 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer les portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables.