SOMFY ACTIVITES SA, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3050575
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2030
Présentation de la marque POWERED BY SOMFY
Déposée le 11 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POWERED BY SOMFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES SA domicilié(e) 50 AVENUE DU NOUVEAU MONDE,
74300 CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France.
La marque POWERED BY SOMFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMFY ACTIVITES SA, Société anonyme à conseil d'administration - 50 AVENUE DU NOUVEAU MONDE,
74300 CLUSES - France - SIREN 303970230
CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2010 n°2437346 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748390 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-19
Portes, portails, grilles, fenêtres, volets, stores métalliques d'extérieur. Portes, portails, grilles, fenêtres, volets, stores non métalliques d'extérieur. Stores à lamelles. Rideaux en matière textile. Télécommunications, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert et fermé, fourniture de connexion à un réseau informatique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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