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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES SA
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ALTUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTUS
SOMFY ACTIVITES SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3085646
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2031

Présentation de la marque ALTUS

Déposée le 28 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES SA domicilié(e) 50 AVENUE DU NOUVEAU MONDE, 74300 CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France.

La marque ALTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTUS arrivera à expiration en date du 28 février 2031.

SOMFY ACTIVITES SA a également déposé les autres marques suivantes : WINDOROLL , Inis , VARIOSYS , TOUCHBUCO , IRISMO , AXEO , ROLLER-DRIVE , SOMFY , AXOVIA , Memoris


SOMFY ACTIVITES SA, Société anonyme à conseil d'administration - 50 AVENUE DU NOUVEAU MONDE, 74300 CLUSES - France - SIREN 303970230


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2453926 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764897 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18

Moteurs pour manoeuvrer les volets, rideaux, portes, fenêtres, portails et stores. Télécommunications, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert et fermé, fourniture de connexion à un réseau informatique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.