Déposée le 2 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « les Sels DE GRUISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEVAL domicilié(e) Route de l'Ayrolle - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 108 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO CONSEILS domicilié(e) 705 rue de Saint Hilaire - 34070 - MONTPELLIER - France.
La marque les Sels DE GRUISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058011.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMEVAL, société par actions simplifiée - Route de l'Ayrolle - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 504108309
LEXANDO CONSEILS - 705 rue de Saint Hilaire - 34070 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olives) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olives) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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