Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELIXSEL
SOMEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4309162
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
ELIXSEL de SOMEVAL

Présentation de la marque ELIXSEL

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIXSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEVAL domicilié(e) ROUTE DE L'AYROLLES - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 108 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre JAFFIER domicilié(e) 20 Rue du Carré du Roi - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque ELIXSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIXSEL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

SOMEVAL a également déposé les autres marques suivantes : les Sels DE GRUISSAN , Vérandas Angevines, Fabricant installateur Vérandas & Menuiseries Alu , Les Sels De GRUISSAN


SOMEVAL, SAS - ROUTE DE L'AYROLLES - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 504108309


M. Pierre JAFFIER - 20 Rue du Carré du Roi - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Sel ; sauces (condiments) ; épices .