Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMETHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SPAFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMETHY domicilié(e) 90 RUE LEON MORANE - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 811 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMETHY domicilié(e) 90 RUE LEON MORANE - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France.
La marque SPAFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMETHY, SAS - 90 RUE LEON MORANE - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France - SIREN 487811325
SOMETHY - 90 RUE LEON MORANE - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Appareils d'hydrothérapie et d'hydromassages avec système de pédalage, à savoir : bassins, baignoires et piscines (constructions non métalliques), utilisés dans le domaine médical ou non médical, du thermalisme, de la thalassothérapie, de la balnéothérapie, de l'hydrothérapie, du sport et du bien être ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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