Déposée le 13 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMETHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S FORMULE HYDROSPACE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMETHY domicilié(e) 90 RUE LEON MORANE ESPACE FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 811 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMETHY, SAS domicilié(e) 90 RUE LEON MORANE - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMETHY, S.A.S. (Société par Actions Simplifiée) - 90 RUE LEON MORANE ESPACE FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 487811325
SOMETHY, SAS - 90 RUE LEON MORANE - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167522 - Publication au BOPI 2000-03-10
Inscription le 10 mars 2000 - Changement d'adresse n°297684 - Publication au BOPI 2000-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 24 février 2010 - Transmission totale de propriété n°518296 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432374 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-02-24
Appareils d'hydromassage à usage médical à savoir: baignoires, cabines autonomes de douches métalliques et non métalliques utilisées dans le domaine du thermalisme, de la thalassothérapie, de la balnéothérapie, et de l'hydrothérapie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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