Déposée le 13 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMETHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S A'QUATRO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMETHY domicilié(e) 90 RUE LEON MORANE ESPACE FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 811 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMETHY, SAS domicilié(e) 90 RUE LEON MORANE - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMETHY, S.A.S. (Société par Actions Simplifiée) - 90 RUE LEON MORANE ESPACE FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 487811325
SOMETHY, SAS - 90 RUE LEON MORANE - 34135 - MAUGUIO CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167519 - Publication au BOPI 2000-03-10
Inscription le 10 mars 2000 - Changement d'adresse n°297684 - Publication au BOPI 2000-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 24 février 2010 - Transmission totale de propriété n°518296 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432378 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-02-24
Appareils d'hydromassage à usage médical à savoir: bassins métalliques et non métalliques utilisés dans le domaine du thermalisme, de la thalassothérapie, de la balnéothérapie, et de l'hydrothérapie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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