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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMETAL
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DECILINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECILINE
SOMETAL SARL

Numéro de dépôt :
3388315
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2015
DECILINE de SOMETAL

Présentation de la marque DECILINE

Déposée le 20 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECILINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMETAL domicilié(e) Rue des Jardins 70120 CINTREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis BAILLET SOMETAL domicilié(e) RUE DES JARDINS 70120 CINTREY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECILINE est expirée depuis le 20 octobre 2015.


SOMETAL SARL - Rue des Jardins 70120 CINTREY - France


Monsieur Louis BAILLET SOMETAL - RUE DES JARDINS 70120 CINTREY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Métaux communs et leurs alliages : Barrières métalliques de sécurité pour piscines. Matériaux de construction non métalliques : Composants de barrières de sécurité pour piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.