Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNAT
SOMERSET IMPORTERS, LTD, (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 100 Park Avenue, New York, Etat de New York, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1273746
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1994

Présentation de la marque VERNAT

Déposée le 23 mai 1984 par SOMERSET IMPORTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMERSET IMPORTERS, LTD, (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 100 Park Avenue, New York, Etat de New York, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK. - France.

La marque VERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNAT est expirée depuis le 23 mai 1994.


SOMERSET IMPORTERS, LTD, (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 100 Park Avenue, New York, Etat de New York, E.U.A. - États-Unis


NOVAMARK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.