Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S
Numéro de dépôt :
14038
Date de dépôt :
09/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque S
Déposée le 9 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) SOMEPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque S est expirée depuis le 9 juin 1990.
SOMEPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25