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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEPIC TECHNOLOGIE
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EPB
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPB
SOMEPIC TECHNOLOGIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3650283
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/05/2019
EPB de SOMEPIC TECHNOLOGIE

Présentation de la marque EPB

Déposée le 13 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEPIC TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « EPB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEPIC TECHNOLOGIE domicilié(e) ZA de Bouzincourt - 80300 - BOUZINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 180 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPB est expirée depuis le 13 mai 2019.

SOMEPIC TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : OSBORN , SOMEPIC , SOMEPIC TECHNOLOGIE , OS BORN


SOMEPIC TECHNOLOGIE, Société par Actions Simplifiée - ZA de Bouzincourt - 80300 - BOUZINCOURT - France - SIREN 306180076


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Inscription le 17 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689118 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-17

– appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; broches d'ostéosynthèse ; articles orthopédiques ; matériel de suture.