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Marques déposées par SOMEFRAN SA
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ECHAFRAN. BC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHAFRAN. BC
SOMEFRAN SA, Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC.

Numéro de dépôt :
1201937
Date de dépôt :
18/02/1982
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
18/02/1992

Présentation de la marque ECHAFRAN. BC

Déposée le 18 février 1982 par SOMEFRAN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ECHAFRAN. BC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMEFRAN SA, Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDOU Henri - France.

La marque ECHAFRAN. BC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAFRAN. BC est expirée depuis le 18 février 1992.

SOMEFRAN SA a également déposé les autres marques suivantes : TRETEAU SAVOYARD , MEDIAFRAN , PIEFRAN , QUARFRAN , FORMOVAL , ECHAFRAN , TRETEAUX LANGUEDOC


SOMEFRAN SA, Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC. - France


BARDOU Henri - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Elément d'échafaudage composé de tubes métalliques, utilisables en deux parts ou en élévation d'échafaudage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.