Déposée le 23 avril 1980 par SOMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SOMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOMECA domicilié(e) (S.A.R.L.) 12, rue de Hagueneau Reichshoffen (Bas-Rhin) - France.
La marque SOMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMECA - (S.A.R.L.) 12, rue de Hagueneau Reichshoffen (Bas-Rhin) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046
Inscription - Transmission de propriété n°44983 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44944 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux métalliques en fils, plaques, profilés, riblons, et en particulier les tôles striées, perforées, le métal déployé;éléments métalliques, en particulier, laminés, fondus, forgés, estampés, emboutis, pour la construction métallique et celle de voies ferrées, et notamment les cornières perforées;chaudronnerie et constructions métalliques, et en particulier, charpentes, murs-rideaux;palans et chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);tuyaux, câbles et fils métalliques d'usage électrique ou non, et leurs raccords;serrurerie et quincaillerie pour le bâtiment;clous, vis, boulons, tire-fonds, rondelles;machines pour le travail des métaux, du bois, de la pierre et des matières plastiques (et outils pour ces machines) et en particulier, machines à laminer, étirer, tréfiler, forger, souder, mouler, injecter, percer, emboutir, cintrer, tarauder, tourner, scier, raboter, découper;machines à air comprimé ou à fluide hydraulique, en particulier, compresseurs, marteaux-piqueurs, pistolets à peindre;machines et outils à clouer, à visser ou dévisser, à tirefonner;machines et outils pour le travail des tubes métalliques;machines pour les industries textiles, y compris les métiers de filature, de tissage, de bonneterie, les machines à coudre;machines et outils à broyer, à mélanger, en particulier les bétonneuses;outils à couper, scier, y compris les couteaux, les faux, faucilles;outils de jardin, en particulier, les bêches, les rateaux, les tondeuses à gazon, les arroseurs;les pics et les pioches de terrassiers;appareils de pesage, de mesurage, de signalisation;appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distributio de ventilation, de distribution d'eau et en particulier, les pompes, les vannes, les robinets et les ventilateurs (autres que ceux destinés aux véhicules);les huiles et graisses industrielles utilisées comme lubrifiants, les combustibles y compris les carburants;les produits chimiques pour l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et en particulier les produits nécessaires à la trempe et à la soudure.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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