Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALCAISSE PALETTES ET CAISSES SUR-MESURE
SOMECA, SARL

Numéro de dépôt :
4389786
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
PALCAISSE PALETTES ET CAISSES SUR-MESURE de SOMECA

Présentation de la marque PALCAISSE PALETTES ET CAISSES SUR-MESURE

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALCAISSE PALETTES ET CAISSES SUR-MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMECA domicilié(e) za est les Guinnottes - 70400 - Hericourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Mecenero domicilié(e) za est les Guinnottes - 70400 - Hericourt - France.

La marque PALCAISSE PALETTES ET CAISSES SUR-MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALCAISSE PALETTES ET CAISSES SUR-MESURE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

SOMECA a également déposé les autres marques suivantes : SOMECA


SOMECA, SARL - za est les Guinnottes - 70400 - Hericourt - France


M. Olivier Mecenero - za est les Guinnottes - 70400 - Hericourt - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.