Déposée le 16 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SOMEAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ABRIBUS VALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMEAG domicilié(e) Z.I. des Paluds, 520 Avenue de Jouques, 13685 AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 805 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAURENT Jacques SOMEAG S.A. - France.
La marque ABRIBUS VALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRIBUS VALENCE est expirée depuis le 16 juin 2003.
SOMEAG - SOCIETE ANONYME - Z.I. des Paluds, 520 Avenue de Jouques, 13685 AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 063805816
Monsieur LAURENT Jacques SOMEAG S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Constructions métalliques, abris pour voyageurs de transports en commun ou transports privés, points d'information, mobiliers abritant des systèmes de communication et de distribution avec points d'information.Matériaux de construction non métalliques, abris pour voyageurs de transports en commun ou transports privés, points d'information, mobiliers abritant des systèmes de communication et de distribution avec points d'information.Meubles, abris pour voyageurs de transports en commun ou transports privés, points d'information, mobiliers abritant des systèmes de communication et de distribution avec points d'information
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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