Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SEPVAL
Numéro de dépôt :
935497
Date de dépôt :
17/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEPVAL
Déposée le 17 octobre 1975 par Somci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEPVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEPVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SEPVAL est expirée depuis le 17 octobre 1985.
Somci a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483