Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COOLIE
SOMBRUN Chantal Marie Claire

Numéro de dépôt :
1493240
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1998

Présentation de la marque LE COOLIE

Déposée le 11 octobre 1988 par SOMBRUN Chantal Marie Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMBRUN Chantal Marie Claire, domicilié(e) 14, rue Edmond Michelet, 93250 VILLEMOMBLE. - France.

La marque LE COOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COOLIE est expirée depuis le 11 octobre 1998.


SOMBRUN Chantal Marie Claire - 14, rue Edmond Michelet, 93250 VILLEMOMBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Sacs enveloppe pochette pour l'emballage en matière textile ou plastique.Sac pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. particulièrement pour le transport de bouteilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.