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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMBAC
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NATEK
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATEK
SAS SOMBAC

Numéro de dépôt :
3393199
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015
NATEK de SOMBAC

Présentation de la marque NATEK

Déposée le 15 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATEK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMBAC domicilié(e) La Chaume Blanche,36160 POULIGNY NOTRE DAME - 36160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOMBAC domicilié(e) La Chaume Blanche,36160 POULIGNY NOTRE DAME - 36160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATEK est expirée depuis le 15 novembre 2015.


SAS SOMBAC - La Chaume Blanche,36160 POULIGNY NOTRE DAME - 36160 - France


SAS SOMBAC - La Chaume Blanche,36160 POULIGNY NOTRE DAME - 36160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Inscription le 24 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442917 - Publication au BOPI 2006-10-24

Inscription le 27 mars 2006 - retrait partiel n°430909 - Publication au BOPI 2006-03-27

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture, et à conserver les aliments.Aliments pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.