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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMBAC Aliments
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MELY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELY
SOMBAC Aliments S.A.

Numéro de dépôt :
93489215
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2003

Présentation de la marque MELY

Déposée le 21 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOMBAC Aliments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMBAC Aliments domicilié(e) Siège Social: "La Chaume Blanche", 36160 POULIGNY NOTRE DAME - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 480 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry RENARD SOMBAC Aliments chez EPIS-CENTRE - France.

La marque MELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELY est expirée depuis le 21 octobre 2003.

SOMBAC Aliments a également déposé les autres marques suivantes : MELIX


SOMBAC Aliments S.A. - Siège Social: "La Chaume Blanche", 36160 POULIGNY NOTRE DAME - France - SIREN 496480062


M. Thierry RENARD SOMBAC Aliments chez EPIS-CENTRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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