Déposée le 3 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) SOMAVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAVILLON H TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAVI domicilié(e) Montée St Denis,83690 TOURTOUR - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 111 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAVERGNE Marc SOMAVI S.A. domicilié(e) Montée St Denis,83690 TOURTOUR - 83690 - France.
La marque PAVILLON H TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364173.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON H TRAITEUR est expirée depuis le 3 juin 2015.
SOMAVI a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE PAVILLON
SOMAVI S.A. - Montée St Denis,83690 TOURTOUR - 83690 - France - SIREN 405111014
Monsieur LAVERGNE Marc SOMAVI S.A. - Montée St Denis,83690 TOURTOUR - 83690 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés non vivants conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Service et bars. Service de traiteurs. Services hôteliers. Reservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céreales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Service photographie. Organisation de concours (éducation et divertissement) organisation de conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation à buts culturels ou éducatif. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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