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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMAVI
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GROUPE PAVILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE PAVILLON
SOMAVI, SA

Numéro de dépôt :
3854712
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/08/2021
GROUPE PAVILLON de SOMAVI

Présentation de la marque GROUPE PAVILLON

Déposée le 26 août 2011 par la Société Anonyme (SA) SOMAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « GROUPE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAVI domicilié(e) 0 BASTIDE DE TOURTOUR - 83690 - TOURTOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 111 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAVI domicilié(e) 0 BASTIDE DE TOURTOUR - 83690 - TOURTOUR - France.

La marque GROUPE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE PAVILLON est expirée depuis le 26 août 2021.

SOMAVI a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON H TRAITEUR


SOMAVI, SA - 0 BASTIDE DE TOURTOUR - 83690 - TOURTOUR - France - SIREN 405111014


SOMAVI - 0 BASTIDE DE TOURTOUR - 83690 - TOURTOUR - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.