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Marques déposées par SOMATICO
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MAISON DÉCALÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DÉCALÉ
SOMATICO

Numéro de dépôt :
4414058
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
MAISON DÉCALÉ de SOMATICO

Présentation de la marque MAISON DÉCALÉ

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par SOMATICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DÉCALÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est SOMATICO domicilié(e) 11 rue Pierre-Gilles de Gennes - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON DÉCALÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DÉCALÉ arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

SOMATICO a également déposé les autres marques suivantes : DECALE VETEMENTS DE TRAVAIL , SOMATICO , DECALE SAPEURS-POMPIERS ,


SOMATICO - 11 rue Pierre-Gilles de Gennes - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes ; fouets, sellerie ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; mallettes pour documents ; porte-documents en cuir ; porte-monnaie ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d’écoliers ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; trousses de voyage (maroquinerie) ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boutons; boutons-pression; bracelets pour remonter les manches; crochets [mercerie]; crochets pour chaussures; fermetures à glissière; fermetures à glissière pour sacs; fermetures pour vêtements; fermoirs de ceintures; lacets [cordons]; lacets de chaussures; oeillets pour chaussures; oeillets pour vêtements; passe-cordons; Boutons; boutons-pression; bracelets pour remonter les manches; crochets [mercerie]; crochets pour chaussures; fermetures à glissière; fermetures à glissière pour sacs; fermetures pour vêtements; fermoirs de ceintures; lacets [cordons]; lacets de chaussures; oeillets pour chaussures; oeillets pour vêtements; passe-cordons.