Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMATIC
SARL SOMATIC

Numéro de dépôt :
94531121
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque SOMATIC

Déposée le 28 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMATIC domicilié(e) 474 Ch Sainte Colombe, 06140 VENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 472 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATIC - France.

La marque SOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMATIC est expirée depuis le 28 juillet 2004.


SARL SOMATIC - 474 Ch Sainte Colombe, 06140 VENCE - France - SIREN 306472606


SOMATIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Presse fruits électriques à usage des collectivités Presse fruits non électriques à usage des collectivités Grils (appareils de cuisson) Rôtissoires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.