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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
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THERMSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THERMSOL
SOMATHERM, SAS

Numéro de dépôt :
3573367
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2028
THERMSOL de SOMATHERM

Présentation de la marque THERMSOL

Déposée le 30 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM, Mme DESMET BEATRICE domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque THERMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMSOL arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , SOMATIC , Secur 3 , Lilée , Therm-fresh , econnect , SECUR , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX


SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 681980033


SOMATHERM, Mme DESMET BEATRICE - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680237 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Installation de distribution d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges mécaniques et pneumatiques pour chauffage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Siphons non métalliques. Raccords de tuyaux non métalliques. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; plancher non métallique.