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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
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Therm-plot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Therm-plot
SOMATHERM, SAS

Numéro de dépôt :
3825702
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
Therm-plot de SOMATHERM

Présentation de la marque Therm-plot

Déposée le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Therm-plot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque Therm-plot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Therm-plot est expirée depuis le 22 avril 2021.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , SOMATIC , Secur 3 , Lilée , Therm-fresh , econnect , SECUR , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX


SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France - SIREN 681980033


SOMATHERM - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Installation de chauffage à eau chaude, de production de vapeur, de refroidissement, de séchage, de ventilation et conduites d'eau ; tuyaux et canalisations métalliques et/ou en matières plastiques en tant que parties adaptées pour dispositif de plancher chauffant ; collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (partie d'installation de chauffage). Installation d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisé ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints, produits en matières plastiques (produits semi-finis), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; flexibles non métalliques ; matières plastiques partiellement traitées ; matières isolantes contre la chaleur, à savoir matières plastiques expansées sous forme de tuyaux ou raccords ; isolants thermiques pour la construction sous forme de matières plastiques expansées ; tous les produits précités pour autant qu'ils soient compris dans cette classe. Dalle isolante pour plancher chauffant. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la construction ; canalisations pour la construction (non métalliques) pour systèmes de plancher chauffant, canalisations, adaptateurs de tuyaux, colliers de serrage, raccords de tuyaux, tous ces produits étant non métalliques ; conduites d'eau non métalliques. Plancher non métallique.