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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
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Therm-fresh
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Therm-fresh
SOMATHERM, SAS

Numéro de dépôt :
3825689
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
Therm-fresh de SOMATHERM

Présentation de la marque Therm-fresh

Déposée le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Therm-fresh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque Therm-fresh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Therm-fresh est expirée depuis le 22 avril 2021.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , SOMATIC , Secur 3 , Lilée , econnect , SECUR , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX , S


SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France - SIREN 681980033


SOMATHERM - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Installation de chauffage à eau chaude, de production de vapeur, de refroidissement, de séchage, de ventilation et conduites d'eau ; tuyaux et canalisations métalliques et/ou en matières plastiques en tant que parties adaptées pour dispositif de plancher chauffant ; Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (partie d'installation de chauffage). Installation d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de ventilation ou installations de climatisation, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations pour le refroidissement de l'eau. Pompe à chaleur réversible et autres systèmes générateurs de froid. Appareils de refroidissement à usage ménager ou industriel ;

Gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisé ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints, produits en matières plastiques (produits semi-finis), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; flexibles non métalliques ; matières plastiques partiellement traitées ; matières isolantes contre la chaleur, à savoir matières plastiques expansées sous forme de tuyaux ou raccords ; isolants thermiques pour la construction sous forme de matières plastiques expansées ; tous les produits précités pour autant qu'ils soient compris dans cette classe. Dalle isolante pour plancher chauffant. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la construction ; canalisations pour la construction (non métalliques) pour systèmes de plancher chauffant, canalisations, adaptateurs de tuyaux, colliers de serrage, raccords de tuyaux, tous ces produits étant non métalliques ; conduites d'eau non métalliques. Plancher non métallique.