Déposée le 4 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-11 du 14 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM, Mme DESMET BEATRICE domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.
La marque SOMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 681980033
SOMATHERM, Mme DESMET BEATRICE - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Renouvellement sans limitation le 8 février 2018 n°2671781 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; tuyauteries métalliques, coudes de tuyauteries métalliques, écrous métalliques ; minerais. Tuyaux métalliques. Raccords, manchons, bobines, bagues (parties d'installations sanitaires). Robinets, vannes, clapets de conduite d'eau (en métal), clapets anti-retour, filtres, anti-béliers (parties d'installations sanitaires). Robinets d'arrosage, robinets de machine à laver. Tuyaux flexibles métalliques. Vases sanitaires. Mitigeurs thermostatiques. Colliers d'attache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Compteurs, compteurs d'eau, d'irrigation, de dosage, de calories. Sécurités chauffe-eau (parties d'installations de chauffe-eau), manomètres, thermostats, thermomètres pour contrôler et mesurer la température de l'eau. Servo-moteurs pour vannes et unités de filtration pour cuve. Thermomètres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Installation de distribution d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges mécaniques et pneumatiques pour chauffage. Réducteurs de pression, accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduite d'eau.
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