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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
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SOMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMATIC
SOMATHERM, SAS

Numéro de dépôt :
3259869
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2023
SOMATIC de SOMATHERM

Présentation de la marque SOMATIC

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERVICE JURIDIQUE SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque SOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMATIC est expirée depuis le 28 novembre 2023.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , Secur 3 , Lilée , Therm-fresh , econnect , SECUR , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX , S


SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France


SERVICE JURIDIQUE SOMATHERM - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2532260 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-10

Appareils de régulation de température pour chauffage, notamment pour radiateurs à circuit d'eau ; têtes thermostatiques.