Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOMATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM, Mme. BEATRICE DESMET domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France.
La marque SOMATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 681980033
SOMATHERM, Mme. BEATRICE DESMET - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Conduites d'eau métallique, tuyaux métalliques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de commande d'éclairage ; appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, , appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, boîtiers électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteurs de chaleur, détecteurs d'eau, hydromètres, hygromètres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs (électricité), interrupteurs, mesureurs de pression, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prises de protection pour appareils électriques, électroniques, prises programmables, prises télécommandées, prises à interrupteur, prises à variateur, relais électriques, sondes sans fil pour stations météo, variateurs (régulateurs) de lumière, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels (programmes enregistrés), application logicielles informatique, avertisseurs acoustiques, baromètres, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques codées, cartes à mémoires ou à microprocesseurs, cartes-clés codées, compteurs, appareils électriques de contrôle, débitmètres, détecteurs, émetteurs [télécommunications], enregistreurs de pression, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, interfaces [informatique], logiciels [programmes enregistrés, mesureurs de pression, prises de courant, récepteurs [télécommunication], thermostats, transmetteurs ;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, conduites d'eau non métalliques, tuyaux non métalliques.
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