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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
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SECUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECUR
SOMATHERM, SAS

Numéro de dépôt :
4020146
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
SECUR de SOMATHERM

Présentation de la marque SECUR

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque SECUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUR est expirée depuis le 16 juillet 2023.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , SOMATIC , Secur 3 , Lilée , Therm-fresh , econnect , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX , S


SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France


SOMATHERM - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Installation de distribution d'eau et de chauffage ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduite d'eau ; sécurité chauffe-eau (parties d'installation de chauffe-eau) ; groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude ; groupes de sécurité pour chauffe-eau (parties constitutives) ; soupapes de sûreté (parties d'installation de chauffage) ; limiteurs de sécurité thermostatiques ; vases sanitaires d'expansion (parties d'installation de chauffage) ; réservoirs d'eau sous pression ; entonnoirs siphon ; appareils de sécurité hydraulique et thermique pour appareils et installations sanitaires et de distributeurs d'eau ; réducteurs de pression ; installation de conduite d'eau ; appareils et installations sanitaires ; vannes thermostatiques (partie d'installation de chauffage).