Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
/
Secur 3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Secur 3
SOMATHERM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3803849
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
Secur 3 de SOMATHERM

Présentation de la marque Secur 3

Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Secur 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 Place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13, Place Francheville BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France.

La marque Secur 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secur 3 est expirée depuis le 7 février 2021.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , SOMATIC , Lilée , Therm-fresh , econnect , SECUR , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX , S


SOMATHERM, Société par actions simplifiée - 13 Place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 681980033


SOMATHERM - 13, Place Francheville BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude ; groupes de sécurité pour chauffe-eau (parties constitutives).