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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
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SANECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANECO
SOMATHERM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3738282
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2020
SANECO de SOMATHERM

Présentation de la marque SANECO

Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 Place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13 Place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque SANECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANECO est expirée depuis le 17 mai 2020.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , SOMATIC , Secur 3 , Lilée , Therm-fresh , econnect , SECUR , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX


SOMATHERM, Société par actions simplifiée - 13 Place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France


SOMATHERM - 13 Place Francheville - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; tuyauteries métalliques, coudes de tuyauteries métalliques, écrous métalliques ; minerais. Tuyaux métalliques. Raccords, manchons, bobines, bagues (parties d'installations sanitaires). Robinets, robinets de canalisation et robinets mélangeurs pour conduites d'eau, vannes, clapets de conduites d'eau (en métal), clapets anti-retour, filtres, anti-béliers (parties d'installations sanitaires). Robinets d'arrosage, robinets de machine à laver. Tuyaux flexibles métalliques. Vases sanitaires. Mitigeurs thermostatiques. Colliers d'attache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Installation de distribution d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges mécaniques et pneumatiques pour chauffage. ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Siphons non métalliques. Raccords de tuyaux non métalliques. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène.