Déposée le 19 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13, Place Francheville, B.P. 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13, Place Francheville, B.P. 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMATHERM, Société par actions simplifiée - 13, Place Francheville, B.P. 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France - SIREN 681980033
SOMATHERM - 13, Place Francheville, B.P. 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 17 octobre 2012 - Rejet partiel n°586795 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; tuyauteries métalliques, coudes de tuyauteries métalliques, écrous métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie. Pinces, pinces à sertir, pinces coupe-tubes, clefs, clefs de serrage. Collier d'attache métalliques pour tuyaux ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Purgeurs.
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène ; isolants thermiques pour la construction sous forme de matières plastiques expansées ; tous les produits précités pour autant qu'ils soient compris dans cette classe.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la construction ; adaptateurs de tuyaux, colliers de serrage, tous ces produits étant non métalliques. Plancher non métallique.
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