Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OPTIBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.
La marque OPTIBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France - SIREN 681980033
SOMATHERM - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; tuyauteries métalliques, coudes de tuyauteries métalliques, écrous métalliques ; minerais. Raccords, manchons, bobines, bagues (parties d'installations sanitaires). Robinets, Robinets mitigeurs, robinets de canalisation et robinets mélangeurs pour conduites d'eau, vannes, clapets de conduites d'eau (en métal), clapets anti-retour, filtres, anti-béliers (parties d'installations sanitaires).Robinets d'arrosage, robinets de machine à laver. Tuyaux flexibles métalliques. Vases sanitaires. Mitigeurs thermostatiques. Colliers d'attache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires. Conduites d'eau métalliques. Vannes métalliques autres que parties de machines ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; compteurs d'eau, d'irrigation, de dosage. Sécurités chauffe-eau (parties d'installation de chauffe eau), manomètres, thermostats, thermomètres pour contrôler et mesurer la température de l'eau. Indicateurs de niveau d'eau ; Indicateurs de pression pour valves, enregistreurs de pression. Mesureurs de pression. Réducteurs de pression ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Installation de distribution d'eau et de chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques. Purgeurs. Pompes à chaleur, pompes sanitaires Accessoires de sûreté pour appareils à eau et pour conduite d'eau. Appareils de prise d'eau. Installations de conduite d'eau, installation pour l'approvisionnement d'eau, installations pour la purification d'eau, installation pour le refroidissement de l'eau. Robinets de canalisation. Accessoires de réglage et de sûreté pour réseaux d'eau.
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