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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
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KOSPEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOSPEL
SOMATHERM, SAS

Numéro de dépôt :
3967322
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2022
KOSPEL de SOMATHERM

Présentation de la marque KOSPEL

Déposée le 10 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOSPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM, Mme COUTAND VIRGINIE domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque KOSPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSPEL est expirée depuis le 10 décembre 2022.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , SOMATIC , Secur 3 , Lilée , Therm-fresh , econnect , SECUR , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX


SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France - SIREN 681980033


SOMATHERM, Mme COUTAND VIRGINIE - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie, à savoir : indicateurs de température, thermostats ; appareils et dispositifs de programmation, de régularisation et de contrôle pour les appareils de chauffage, à savoir : thermostats, programmateurs.

Appareils de chauffage, de production d'eau chaude, de distribution d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; chauffe-eau instantané ; ballon d'eau chaude et robinetterie pour chauffe-eau.