Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FIXOPLUG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. BEATRICE DESMET domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France.
La marque FIXOPLUG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 681980033
Mme. BEATRICE DESMET - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT Cedex 9 - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coudes métalliques pour tuyaux ; écrous métalliques ; raccords métalliques pour tuyaux ; manchons métalliques pour tuyaux ; bagues métalliques ; robinets métalliques ; soupapes métalliques autres que parties de machines, vannes métalliques autres que parties de machines ; serrurerie métallique autre qu'électrique ; quincaillerie métallique notamment dispositifs métalliques de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau ; bobines, clapets de conduite d'eau en métal (parties d'installations sanitaires et chauffage et de ventilation) ; tuyaux flexibles métalliques ; éléments de fixation entièrement ou principalement métalliques ; visserie et boulonnerie métallique ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; clés (outils) ; coupe-tube (outils) ; outils à main actionnés manuellement ; pinces ; instruments à tronçonner les tuyaux ;
Appareils d'éclairage, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, appareils de réfrigération, appareils de séchage, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils d'installations sanitaires notamment dispositifs de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau et autres fluides ; appareils de climatisation, installations de climatisation ; robinets ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées notamment éléments et dispositifs de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau ou d'air ou d'autres fluides ; matières à calfeutrer, matières à étouper, matières à isoler ; matériaux d'isolation, tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques pour tuyaux ; joints pour conduites ; manchons non métalliques pour tuyaux ;
Matériaux de construction non métalliques notamment dispositifs non métalliques de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau ou d'air ou d'autres fluides ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
Ecrous non métalliques ; pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes ; robinets non métalliques ; éléments de fixation entièrement en matières plastiques, visserie et boulonnerie en matières plastiques ; éléments de fixation non métalliques, visserie et boulonnerie non métallique ; quincaillerie non métallique.
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