Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIXO BOX
SOMATHERM, SAS

Numéro de dépôt :
3976790
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2023
FIXO BOX de SOMATHERM

Présentation de la marque FIXO BOX

Déposée le 23 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FIXO BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 Place Francheville, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM, Mme COUTAND VIRGINIE domicilié(e) 13 Place Francheville, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque FIXO BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXO BOX est expirée depuis le 23 janvier 2023.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , SOMATIC , Secur 3 , Lilée , Therm-fresh , econnect , SECUR , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX


SOMATHERM, SAS - 13 Place Francheville, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France - SIREN 681980033


SOMATHERM, Mme COUTAND VIRGINIE - 13 Place Francheville, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métalliques notamment dispositifs métalliques de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau ; tuyaux métalliques ; tuyauteries métalliques, coudes de tuyauteries métalliques, écrous métalliques ; minerais. Raccords, manchons, bobines, bagues (parties d'installations sanitaires). Robinets, vannes, clapets de conduite d'eau en métal (parties d'installations sanitaires et chauffage et de ventilation), clapets anti-retour, filtres, anti-béliers (parties d'installations sanitaires). Robinets d'arrosage, robinets de machine à laver. Tuyaux flexibles métalliques. Vases sanitaires. Mitigeurs thermostatiques. Colliers d'attache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires. Elements de fixation entièrement ou principalement métalliques, visserie et boulonnerie métallique ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; pompes pour installations de chauffage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement. Outils à main actionnés manuellement pour plomberie, sanitaire et chauffage. Pinces, pinces à sertir, pinces coupe-tubes, clefs, clefs de serrage ;

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Compteurs, compteurs d'eau, d'irrigation, de dosage, de calories. Accessoires de réglage et sécurité pour chauffe-eau ; (parties d'installations de chauffe-eau), manomètres, thermostats, thermomètres non à usage médical pour contrôler et mesurer la température de l'eau. Servomoteurs pour vannes et unités de filtration pour cuve. Thermomètres non à usage médical.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Installation de distribution d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges mécaniques et pneumatiques pour chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; installations de conduite d'eau ; robinets ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; bouchons de radiateurs ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour les conduites d'eau et de gaz. Robinets thermostatiques ; robinets thermostatiques pour appareils de chauffage ;

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Catalogues, brochures, manuels d'instructions, fiches de renseignement, présentoirs en papier ou carton, brochures et fiches conseils relatives au produits sanitaires ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Siphons non métalliques. Raccords de tuyaux non métalliques. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène ;

Matériaux de constructions non métalliques notamment dispositifs non métalliques de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau ou d'air ou de fluides ; clips de fixation non métalliques (quincaillerie non métallique). Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Tuyaux non-métalliques (pour installations sanitaires) ; dalles et planchers non métalliques. Clapets de conduites d'eau ; conduites d'eau non métalliques ;

Elements de fixation entièrement en matières plastiques, visserie et boulonnerie en matière plastique. Clapets de conduites d'eau en matières plastiques. Elements de fixation non métalliques ; quincaillerie non métallique. Visserie et boulonnerie non métallique. Coffrets non métalliques ; boites en bois ou en matières plastiques. Récipient d'emballage en matières plastiques.