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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
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ENERJ fluid
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERJ fluid
SOMATHERM, SAS

Numéro de dépôt :
3879022
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
ENERJ fluid de SOMATHERM

Présentation de la marque ENERJ fluid

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERJ fluid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque ENERJ fluid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERJ fluid est expirée depuis le 5 décembre 2021.

SOMATHERM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESSENTIEL DE L'ACCESSOIRE , SOMATIC , Secur 3 , Lilée , Therm-fresh , econnect , SECUR , FIXO CONNECT , SOMATHERM , SOMAPEX


SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France - SIREN 681980033


SOMATHERM - 13 PLACE FRANCHEVILLE, BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Circulateurs de chauffage collectif ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; pompes de surpression (machines) ; moteurs pour pompes ; pompes de circulation de chauffage central ; soupapes (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), appareils de mise sous pression (et parties constitutives de ces appareils de mise sous pression), circulateurs de chauffage central, régulateurs d'eau d'alimentation ; moteurs électriques pour pompes ; circuits d'alimentation et de régulation de moteurs électriques de pompes. Régulateurs de pression (parties de machines), robinets ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de mesure pour pompes ; appareils et instruments de régulation électrique, électronique ou pneumatique, manuel ou automatique, de température, de vitesse, de pression. Indicateur de niveau d'eau, instruments de mesures pour pompe, thermostat ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de mesure pour pompes ; appareils et instruments de régulation électrique, électronique ou pneumatique, manuel ou automatique, de température, de vitesse, de pression. Indicateur de niveau d'eau, instruments de mesures pour pompe, thermostat.