Déposée le 3 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIPSOTUB »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 place francheville,24000 PERIGUEUX - 24000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13 place francheville,24000 PERIGUEUX - 24000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMATHERM SAS - 13 place francheville,24000 PERIGUEUX - 24000 - France - SIREN 681980033
SOMATHERM - 13 place francheville,24000 PERIGUEUX - 24000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coudes de tuyauterie métalliques, écrous métalliques. Raccords, manchons, bobines, bagues, robinets, vannes, clapets de conduite deau en métal, clapets anti-retour, filtres, anti-béliers (parties dinstallations sanitaires et de chauffage). Raccords multicouches. Robinets darrosage, de machine à laver. Tuyaux flexibles métalliques. Colliers dattache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires.
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Bouches à eau, bouches darrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties dinstallations de chauffage). Purgeurs dair. Installation de distribution deau et de chauffage. Circulateurs deau pour chauffage. Systèmes hydrocablés (alimentations sanitaires et chauffage). Vases dexpansion, soupapes de sûreté (parties dinstallations de chauffage). Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges mécaniques et pneumatiques pour chauffage. ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières compris dans dautres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc à usage non textile, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues détanchéité, bandes isolantes, bourrelets détanchéité, gants isolants, garnitures détanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques. Siphons non métalliques. Raccords de tuyaux non métalliques. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène.
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