Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Altaïa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMATHERM domicilié(e) 13 PLACE FRANCHEVILLE BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.
La marque Altaïa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMATHERM, SAS - 13 PLACE FRANCHEVILLE BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France - SIREN 681980033
SOMATHERM - 13 PLACE FRANCHEVILLE BP 202 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; tuyauteries métalliques, coudes de tuyauteries métalliques, écrous métalliques ;minerais. Tuyaux métalliques. Raccords, manchons, bobines, bagues (parties d'installations sanitaires). Robinets, Robinets mitigeurs, robinets de canalisation et robinets mélangeurs pour conduites d'eau, vannes, clapets de conduites d'eau (en métal), clapets anti-retour, filtres, anti-béliers (parties d'installations sanitaires).Robinets d'arrosage, robinets de machine à laver. Tuyaux flexibles métalliques. Vases sanitaires. Mitigeurs thermostatiques. Colliers d'attache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Installation de distribution d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges mécaniques et pneumatiques pour chauffage. ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Siphons non métalliques. Raccords de tuyaux non métalliques. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène.
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