Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINE-THERMIC Le réseau des professionnels du chauffage
SOMATEC SARL

Numéro de dépôt :
1752044
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1999
CHAINE-THERMIC Le réseau des professionnels du chauffage de SOMATEC

Présentation de la marque CHAINE-THERMIC Le réseau des professionnels du chauffage

Déposée le 20 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAINE-THERMIC Le réseau des professionnels du chauffage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMATEC domicilié(e) ZI DES MALTIERES, 53600 EVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Daniel SUZENNE gérant - France.

La marque CHAINE-THERMIC Le réseau des professionnels du chauffage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINE-THERMIC Le réseau des professionnels du chauffage est expirée depuis le 20 juin 1999.

SOMATEC a également déposé les autres marques suivantes : IEROSSHOP , FRANCE THERMIC


SOMATEC SARL - ZI DES MALTIERES, 53600 EVRON - France


Mr Daniel SUZENNE gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Promotion de tous matériels thermiques et accessoires quelqu'en soient la technologie, la prescription ou l'usage.