Déposée le 13 avril 1989 par la société étrangère SOMAS INSTRUMENT AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SOMAS INSTRUMENT AB domicilié(e) S661 00 SAFFLE, SUEDE (dossier no 2142106) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2142106) - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 13 avril 2009.
SOMAS INSTRUMENT AB a également déposé les autres marques suivantes : SOMAS
SOMAS INSTRUMENT AB, société de droit suédois - S661 00 SAFFLE, SUEDE (dossier no 2142106) - Suède
BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2142106) - France
Demande de renouvellement le 18 mars 2010 n°2434894 - Publication au BOPI 2010-03-18
Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142106 - Publication au BOPI 1999-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Inscription le 4 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°533268 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Vannes de régulation, notamment pour conduites et canalisations de liquides, gaz et autres fluides chargés ou non, vannes à commande manuelle, vannes papillon, vannes à segment sphérique, vannes d'étanchéité, toutes ces vannes étant métalliques.Machines et machines-outils;moteurs non destinés aux véhicules;parties de machines, notamment vannes;accouplements et courroies de transmission non destinés aux véhicules.Electrovalves, valves et vannes à commande automatique. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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