Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOCS
Numéro de dépôt :
928936
Date de dépôt :
18/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOCS
Déposée le 18 juillet 1975 par Somarco International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Somarco International a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation partielle n°109442 - Publication au BOPI 1976-470