Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOMAPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAPRO domicilié(e) 9, RUE DU VAL CLAIR, BP 34,51683 REIMS CEDEX 2 (dossier no 2266122) - 51683 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 185 153 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMAPRO S.A. domicilié(e) B.P. 34, 9 rue du Val Clair,51683 REIMS Cedex (dossier no 2266122) - 51683 - France.
La marque SELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMAPRO S.A. - 9, RUE DU VAL CLAIR, BP 34,51683 REIMS CEDEX 2 (dossier no 2266122) - 51683 - France - SIREN 335185153
SOMAPRO S.A. - B.P. 34, 9 rue du Val Clair,51683 REIMS Cedex (dossier no 2266122) - 51683 - France
Renouvellement avec limitation le 2 juin 2004 n°2266122 - Publication au BOPI 2004-06-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Produits sous forme deshydratés ou lyophilisés, notamment pour viandes, poissons, gibiers et volailles, extraits de viandes. Fruits et légumes conservés, cuits et séchés, lait et produits laitiers, café, thé, cacao, levure, poudre pour faire lever, sucre, épices. Produits non déshydratés et lyophilisés, notamment : moutarde, vinaigre, gelée, confitures. Huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Riz tapioca, farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, sauces, sel, aromatiques, glaces à rafraîchir. Restauration pour les collectivités et professionnels.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SELSA"